Développement web
Graphisme, développement et intégration : Treelike
Treelike, Perspectives – Tecnosud 230 Rue James Watt – Bât B 66100 Perpignan
Hébergeur
O2 Switch
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Téléphone : 04 44 44 60 40
Propriétaire du site
Propriétaire du site : JMF Partenariat
Adresse : Grand Saint Charles 490, avenue de Rome BP 85006 66030 Perpignan – France
Téléphone : 04 68 98 31 50
Responsable de publication : Mathilde Dumont – nous contacter par email via notre formulaire de contact
Conditions Générales d’Utilisation
Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation.
L’accès au site est libre et anonyme.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.
Propriété intellectuelle et copyright
L’ensemble des éléments du site (textes, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la société JMF Partenariat. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.
Liens hypertextes
L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.
Droits d’accès
Conformément au chapitre V de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès à vos informations personnelles : consulter la page